Politique de confidentialité

> INFORMATIONS LÉGALES

www.ansographiste.com

> ÉDITEUR

ansographiste – Anne-Sophie Jacquelin

Numéro de Siret : 500 045 208 00039

> HÉBERGEUR

OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France.

> INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Le Site www.ansographiste.com est déclaré sous le numéro 16638229 auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) en application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Chaque internaute ayant déposé des informations nominatives le concernant sur le Site dispose des droits d’opposition (article 38 de la loi), d’accès (articles 39, 41 et 42 de la loi) et de rectification (article 40 de la loi) de ces données. Ainsi, il peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Chaque internaute peut exercer ces droits en écrivant à Anne-Sophie Jacquelin – 20 rue Louis Braille – 75012 Paris, as.jacquelin@gmail.com.

> PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés. Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des oeuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

This is a unique website which will require a more modern browser to work!

Please upgrade today!